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Prouver la correction

Suivi de levée des réserves

Une fiche qui relie chaque réserve à une action, une date et un élément de vérification.

Brouillon de travailSources citéesRelevé du 2026-09-21
Suivi de levée des réservesVersion 0.3
Réserve d’origine
Reprendre l’observation du rapport, sans la reformuler.Chaîne de levage usée (rapport n° 2026-001).
Action corrective
Ce qui a été fait pour lever la réserve.Remplacement de la chaîne de levage.
Intervenant
Qui a réalisé l’action.Prestataire EXEMPLE.
Date
Date de réalisation.18/03/2026.
ValidationED 6339 §12
Élément de preuve, joint au rapport.Facture et photo jointes au rapport.

Exemple fictif — ne l’utilisez pas comme données réelles. Trame de travail : elle ne remplace ni le texte applicable, ni la personne qualifiée qui réalise la vérification.

Sources officielles

Relevées le 2026-09-21. Prochaine revue : 2027-03-21. La trame est un outil de travail : elle ne remplace ni le texte applicable, ni le vérificateur compétent.